Vous êtes victime d'une infraction pénale - Comment aborder la situation ?
La victime d'une infraction pénale subit, la plupart du temps, un traumatisme. L'effet du choc varie selon chacun: les réactions de certaines à l'événement est de courte durée, tandis que d'autres en éprouvent plus longuement les effets et subissent d'intenses émotions.

La nature des émotions peut également prendre des formes très variées. On observe toutefois des constantes sur le plan des conséquences et dans la manière d'appréhender l'événement. Celui-ci peut provoquer douleur, confusion et angoisses, bouleversant la vie de la victime. Cette dernière peut avoir l'impression de ne plus maîtriser sa propre vie. Beaucoup de personnes se sentent plus vulnérables et ont un sentiment d'incertitude qui les rendent démunies face à l'imprévu. Ce n'est parfois que dans un second temps qu'elles réalisent ce qu'il s'est passé et que leurs émotions viennent à la surface.
Les conséquences
Un événement traumatisant peut entraîner différentes conséquences :
  • des malaises physiques comme des maux de tête, des nausées, des troubles du sommeil, des palpitations, de la tension nerveuse, des problèmes de concentration, ...;
  • des réactions émotionnelles: de l'angoisse, du chagrin, de la colère, des sentiments de culpabilité ou de honte. Parfois la victime revoit les événements (à travers des « flash-back »), revit la situation, éprouve un sentiments d'impuissance, ...;
  • des effets psychosociaux: de l'irritation, la peur de sortir de chez soi, la sensation d'être sur le qui-vive, des problèmes intimes et sexuels, le sentiment d'être incompris, ... Bref, tout un vécu pouvant entraîner un repli sur soi et un évitement des contacts sociaux, ...;
  • des conséquences financières, matérielles et administratives: des frais médicaux, de multiples démarches à effectuer, des mesures de sécurité, (ex: la pose de nouvelles serrures, ...);
  • des suites sur le plan juridique: le suivi de la plainte, la déclaration de personne lésée, la constitution de partie civile, la demande d'indemnisation, ...
Ces réactions et ces effets sont normaux suite à un événement extraordinaire!

Le temps nécessaire pour surmonter le traumatisme et faire face aux conséquences varie en fonction de la gravité, de la nature des faits, des expériences antérieures et du soutien que la personne victime reçoit de ses proches, ...

Il est important de reconnaître les émotions et sentiments précités et d'en parler si vous en éprouvez le besoin. Dans un premier temps, vous pouvez trouver une écoute et un soutien auprès des services d'assistance policière aux victimes et vous adresser, par la suite, à aux services d'aide aux victimes.
Où trouver une assistance immédiatement après les faits ?
Si vous souhaitez une assistance immédiatement après les faits, vous pouvez vous adresser au fonctionnaire de police qui vous accueille.

En fonction de vos besoins, ce fonctionnaire peut vous orienter vers le service d'assistance policière aux victimes. Vous pouvez également prendre contact directement avec l'intervenant psychosocial de ce service.

Le service d'assistance policière aux victimes peut:

  • vous accueillir, vous écouter et vous soutenir, ainsi que vos proches,
  • vous aider dans vos démarches,
  • vous donner une information psychosociale et juridique adaptée à votre demande,
  • vous orienter vers différents services appropriés
Qu'advient-il de ma plainte?

Procès-verbal, attestation de dépôt de plainte et copie de votre audition.

En tant que personne victime d'un délit, vous pouvez faire une déclaration à la police. Il ne doit pas nécessairement s'agir de la police du lieu où le délit a été commis.

Le service de police dresse un procès-verbal dans le cadre de la plainte que vous souhaitez déposer. Vous avez le droit de lire et de corriger votre audition pour ensuite la signer et d'en demander une copie gratuite. Vous recevrez alors une attestation de dépôt de plainte, mentionnant le numéro de votre dossier (ex: BR.00.LL.000000/2012). Ce numéro est une donnée essentielle lors des contacts ultérieurs avec les compagnies d'assurance, le parquet,...

  • Il décide de poursuivre l'auteur des faits à l'encontre duquel la plainte a été déposée et de le traduire directement devant le tribunal compétent.
  • Il propose à l'auteur des faits une transaction pénale, pour autant que ce dernier reconnaisse le dommage et ait entamé l'indemnisation de ce dommage.
  • Il transmet le dossier au service de médiation pénale afin que les parties, sur base volontaire, trouvent un accord qui leur convienne.
  • Il décide de classer le dossier sans suivante en précisant sa motivation.
Comment être informé de l'état de mon dossier ?
La déclaration de personne lésée.

Le fait d'avoir porté plainte ne donne pas la garantie d'être informé des suites données à cette plainte!

Si vous souhaitez être tenu informé par courrier des décisions prises dans le dossier (par exemple une mise à l'instruction ou un classement sans suite), il vous est nécessaire d'accomplir une démarche supplémentaire: la déclaration de personne lésée.

En effet, le statut de personne lésée vous donne le droit d'être informé par le parquet:

  • du classement sans suite de votre dossier et du motif de celui-ci,
  • de la mise à l'instruction,
  • de la fixation d'une date d'audience devant le tribunal compétent.
En outre, vous pouvez joindre à votre déclaration de personne lésée tous documents que vous estimez utiles à destination du procureur du Roi (certificats médicaux, photos,...).

La déclaration de personne lésée se distingue clairement de la constitution de partie civile. Elle ne vous permet pas d'obtenir réparation de votre dommage.

Cliquez ici pour imprimer la déclaration de personne lésée.
Ce formulaire doit être déposé personnellement (par vous-même ou par votre avocat) auprès du secrétariat du parquet compétent (droit commun, jeunesse si l'auteur est mineur ou encore, roulage pour un accident de la route). La déclaration de personne lésée ne peut donc pas être envoyée par courrier !!!

La constitution de partie civile

Si le dossier fait l'objet d'une instruction, il vous est également possible de vous constituer partie civile auprès du juge d'instruction en prenant rendez-vous avec celui-ci. Cette démarche (gratuite) vous donnera certains droits quant à la procédure en cours: vous pourrez introduire une requête en vue d'obtenir l'accès au dossier durant l'instruction ou encore, pour demander des devoirs d'enquêtes complémentaires.

Si le dossier ne fait pas l'objet d'une instruction, vous pouvez vous constituer partie civile pour acquérir les droits cités ci-dessus (sauf si les faits ont été commis par des mineurs). Ce faisant, vous saisirez d'office un juge instruction. Cependant, cette démarche implique le paiement d'une caution (125 euros) auprès du greffe de l'instruction. Les éventuels frais de justice peuvent être à votre charge.
Service d'accueil des victimes du parquet
Vous traiter de façon correcte et consciencieuse constitue un devoir pour les magistrats et le personnel des parquets et des tribunaux.

Le service d'accueil des victimes du parquet peut intervenir afin que vous receviez l'attention nécessaire durant la procédure judiciaire, du dépôt de plainte à l'exécution de la peine, et que vous puissiez faire valoir vos droits.

Le magistrat en charge de votre dossier, tenant compte de la gravité des conséquences physiques, psychologiques, matérielles ou sociales de l'infraction que vous avez subie ainsi que de la relation entre l'auteur et vous, invitera le service d'accueil des victimes à vous proposer ses services.

L'assistant de justice travaillant au service d'accueil des victimes vous donnera dès lors des informations spécifiques sur les étapes importantes du parcours de votre dossier. Il peut également agir comme intermédiaire et transmettre au magistrat les questions que vous vous posez.
Il peut notamment vous assister lors de la consultation du dossier, de l'audience du tribunal ou de la restitution des pièces à conviction.

L'assistant de justice peut vous donner des informations concernant la procédure de libération de l'auteur et recueillir votre avis par rapport à des conditions qui pourraient éventuellement lui être imposées dans votre intérêt.

Toutefois il ne formule pas d'avis juridique et n'est pas compétent pour apporter une aide psychosociale. Pour cela, il vous orientera vers l'aide juridique de première ligne ou de seconde ligne ou vers les services spécialisés.
L'aide juridique
L'avocat

Vous pensez ne pas avoir les moyens suffisants pour couvrir les honoraires et frais d'un avocat?

N'hésitez pas à lui en parler. De l'aide juridique (anciennement appelé pro deo) à l'assistance judiciaire, des solutions existent.

Avant toute chose, il ne faut pas confondre l'aide juridique et l'assistance judiciaire.

Ce sont deux notions distinctes:
- l'aide juridique permet de bénéficier de la gratuité totale ou partielle des services d'un avocat; 
- l'assistance judiciaire donne accès à la gratuité totale ou partielle des frais de procédure (droit de greffe, d'enregistrement, frais d'huissier, notaire, expert, …).

L'aide juridique

Pour les personnes ayant de faibles ressources, la loi prévoit un service d'aide juridique dans chaque barreau. Cette aide juridique s'organise en 2 niveaux:

  • L'aide juridique de 1ère ligne

    Il s'agit de permanences lors desquelles des avocats sont à votre disposition pour des consultations brèves : un premier conseil juridique, une demande d'information,…

    Cette aide juridique est accessible à tous sans condition de revenus.

    Ce sont les Commissions d'aide juridique (C.A.J.) qui sont compétentes pour la première ligne.
  • L'aide juridique de 2ème ligne

    Les personnes répondant à certaines conditions financières ou se trouvant dans certaines situations peuvent obtenir la désignation d'un avocat pour les assister dans le cadre d'une procédure judiciaire ou administrative, pour un conseil plus approfondi, ou même pour une médiation.

    Suivant les situations, cette aide sera totalement ou partiellement gratuite.

    Ce sont les Bureaux d'Aide Juridique (B.A.J.) qui sont compétents pour l'aide juridique de 2ème ligne.
L'aide juridique totalement gratuite est accordée à la personne :

- isolée dont le revenu mensuel net est inférieur à 907,00 €
- cohabitante dont le revenu mensuel net du ménage est inférieur au minimum insaisissable, soit 1.165,00 €

L'aide juridique partiellement gratuite est accordée à la personne :

- isolée dont le revenu net est compris entre 907,00 € et 1.165,00 €
- cohabitante dont le revenu mensuel net du ménage se situe entre 1.165 € et 1.423,00 €

Par personne à charge, l'on peut déduire 154,04 € des montants indiqués ci-dessus.

Exemple: un isolé a un revenu mensuel net de 900 €. Il a deux enfants à charge. Son revenu est donc égal à 591,92 € (900 € moins 308,08 € (2 x 154,04 €)). Il a donc droit à l'aide juridique totalement gratuite.

L'assistance judiciaire

L'assistance judiciaire porte sur les frais de justice. Si le client ne dispose pas des moyens suffisants pour couvrir les frais de justice, il peut faire appel, lui-même ou par l'intermédiaire de son avocat, au bureau d'assistance judiciaire. Il pourra, en fonction de son degré d'insolvabilité, être dispensé, en tout ou en partie, de payer les frais d'huissier, d'expert, etc.

Comment puis-je obtenir réparation de mon préjudice ?
Pour rappel, le dépôt de plainte et la déclaration de personne lésée ne suffisent pas pour obtenir réparation du préjudice.

Il existe plusieurs manières de demander des dommages et intérêts, entre autres:

Assurance(s).

Lorsque vous êtes victime d'une infraction, il est très important d'examiner toutes vos polices d'assurances: incendie, responsabilité civile (« assurance familiale »), protection juridique, ... Pour ce faire, vous pouvez contacter votre courtier.

En effet, certaines compagnies d'assurances peuvent indemniser directement votre dommage. D'autres peuvent assurer une représentation en justice. Veillez à ne pas attendre trop longtemps car les déclarations sont souvent liées à un délai déterminé.

L'auteur des faits est connu.

1. Réparation volontaire
L'auteur propose de rembourser le préjudice de la victime. Vous pouvez également introduire cette demande par le biais d'un courrier recommandé. Cette démarche peut être organisée par un médiateur. Si une plainte a été déposée, vous devez informer le procureur du Roi de la volonté de l'auteur de vous dédommager.

2. Constitution de partie civile

Si le procureur du Roi décide de citer l'auteur des faits devant le tribunal, il vous est loisible de vous constituer partie civile lors de l'audience publique. La constitution de partie civile consiste à demander expressément au juge pénal de se prononcer sur la réparation du dommage que vous avez subi. Vous pouvez accomplir cette démarche en personne ou en vous faisant  représenter par votre avocat.

A cette occasion, il vous sera demandé d'établir de manière détaillée le montant de votre préjudice, ainsi que le lien entre le dommage et les faits reprochés à l'accusé. Sur base de votre dossier, le juge déterminera si l'auteur doit être condamné à des dommages et intérêts et pour quel montant.

Cependant, votre demande est sujette à un débat contradictoire: l'accusé peut donc contester votre demande.

Les dommages dont il est tenu compte sont essentiellement matériels et moraux. Les dommages matériels concernent la personne physique ou le patrimoine de la victime (frais médicaux, perte de revenus, frais de réparation, frais de déplacement, frais funéraires, perte d'objet,.... Les frais d'avocat et d'expertise ne relèvent donc pas des dommages matériels donnant lieu à une indemnisation.

Les dommages moraux concernent le fait de souffrir physiquement ou psychologiquement pour soi ou pour un proche (chagrin causé par la perte d'un proche,...)

La partie civile peut aller en appel de la décision du tribunal si celui-ci a refusé d'octroyer des dommages et intérêts ou si le montant accordé est jugé insuffisant. Si vous souhaitez vous constituer partie civile, n'hésitez pas à demander conseil à un avocat. Il pourra vous aider à évaluer le montant de votre préjudice et vous représenter lors de l'audience.

3.Procédure civile
Si votre dossier ne fait pas l'objet de poursuite(s) pénale(s) mais qu'une faute est cependant établie, vous avez l'opportunité de citer le responsable de votre dommage devant les juridictions civiles afin de réclamer une indemnisation. Cette citation se fait par l'intermédiaire d'un huissier de justice.

Si une enquête est toujours en cours, le juge civil ne pourra se prononcer sur l'affaire que lorsque la juridiction aura statué définitivement quant à la culpabilité de l'auteur.

Les juridictions compétentes sont:
  • la justice de paix si votre préjudice est inférieur à 1860 euros;
  • le tribunal civil de première instance si votre préjudice excède 1860 euros.

L'auteur est inconnu ou insolvable.

Si l'auteur des faits ne peut être identifié, s'il est en fuite ou s'il est insolvable et donc dans l'incapacité d'exécuter le jugement vous accordant une indemnisation, vous pouvez introduire une requête à la Commission pour l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence. Cette requête doit être envoyée par courrier recommandé au secrétariat de la Commission.

Cette Commission intervient pour les dommages médicaux et moraux résultant d'un acte intentionnel de violence. Une aide urgente peut être octroyée dans certains cas.

La Commission n'interviendra que si vous avez tenté d'obtenir une indemnisation par les moyens décrits précédemment. Il vous sera donc demandé de vous être constitué partie civile au préalable. Vous pouvez vous adresser directement à la Commission ou au Service d'Aide aux Victimes pour obtenir des renseignements et de l'aide dans cette démarche.

Cliquez ici pour imprimer la requête.

Où trouver une aide psychosociale ?
Surmonter un événement n'est pas facile et demande beucoup d'énergie et de temps.

Les conseils pratiques suivants peuvent vous aider
  • Exprimer ses émotions.
  • Prendre le temps de réfléchir à ce qu'il s'est passé, que vous puissiez en parler afin de pouvoir comprendre l'incident et le surmonter. Racontez plusieurs fois ce que vous avez ressenti peut vous aider.
  • N'ayez pas honte de raconter votre histoire.
  • Prenez soin de bien dormir, de vous reposer et de réfléchir. Passez du temps avec vos proches et avec vos amis/amies.
  • Quand vous prenez la route, conduisez prudemment. Soyez également prudent(e) quand vous êtes chez vous, les accidents se produisent plus souvent quand vous êtes stressé(e).

Votre entourage

  • Après un événement traumatisant, les enfants ressentent les mêmes problèmes que vous. Ne l'oubliez pas. Donnez à vos enfants l'opportunité d'exprimer ce qu'ils ressentent, en parlant, en jouant ou en dessinant.
  • L'événement peut également affecter votre partenaire, vos enfants, votre famille et vos connaissances sur le plan émotionnel. Vous risquez d'être fort centré sur vous-même et sur ce qu'il s'est passé. Vous réagissez autrement qu'avant, ce qui est parfois pénible pour votre entourage. Parfois vos proches ne savent pas toujours comment agir face à vos émotions et réactions.
  • Ne pensez pas que vos connaissances ou amis ne veulent plus avoir à faire à vous s'ils ne vous contactent plus. Il est possible qu'ils se sentent mal à l'aise. Reprenez simplement contact avec eux.
Quand faut-il faire appel à une aide professionnelle?
  • Si un mois après les faits, vous ne vous sentez toujours pas mieux: vous vous sentez encore bouleversé(e), tendu(e), confus(e), épuisé(e), vous souffrez en permanence de troubles physiques...
  • Si vous renforcez l'exercice de vos activités pour ne pas devoir faire face à vos émotions.
  • Si vous avez encore toujours des troubles du sommeil.
  • Si vous éprouvez le besoin de raconter votre histoire et de faire part de vos émotions mais qu'il n'y a personne pour vous écouter.
  • Si, depuis que l'événement s'est produit, votre consommation de cigarettes, médicaments ou autres substances a augmenté ou pose un problème.
  • Si vous vous inquiétez de la manière dont vos proches surmontent l'événement.
Où trouver de l'aide psychosociale?

Dans un premier temps, le Service d'Assistance Policière aux Victimes pourra vous offrir, entre autres, un soutien d'ordre psyhologique au cours duquel seront notamment évoqués les symptômes post-traumatiques dont vous pourriez souffrir. Une seconde rencontre pourra s'effectuer dans le cadre d'un « bilan » quelques semaines après les faits. 

Si les symptômes persistent, voire s'aggravent, il vous sera dès lors suggéré de faire appel à un Service d'Aide aux Victimes qui pourra, quant à lui, vous offrir un soutien psychologique à long terme.

Il existe deux  Services d'Aide aux Victimes pour l'arrondissement de Bruxelles. Ces services offrent un accueil et une aide sociale, psychologique, juridique gratuite aux victimes d'infractions pénales, à leurs proches et aux témoins de faits de violence. L'aide s'adresse aux adultes, aux enfants et aux adolescents.

Vous pourrez y trouver:
  • Un accompagnement psychologique (individuel ou en groupe), social, juridique et un appui dans la gestion des événements par le biais d'entretiens
  • La possibilité de consultation à domicile
  • Des informations et des conseils juridiques
  • Une aide administrative et pratique
  • Au besoin, une orientation vers des services plus spécialisés.